Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Cartalan (ci-après "le Site") est édité par :

Raison sociale : Alexandre Joguet — Cartalan
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Numéro SIREN : 104 644 059
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse : Perpignan, 66000, France
Email : contact@cartalan.fr
Formulaire de contact : disponible sur cartalan.fr/contact

2. Directeur de publication

Joguet Alexandre

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Société : Heroku (Salesforce)
Adresse : 415 Mission Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
Site web : www.heroku.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de Cartalan et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

5. Données personnelles

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6. Cookies

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.